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pen icon Colloque
Déconstruire le principe de contradiction dans une instance civile réformée
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Les tribunaux québécois ont été marqués par certaines idées et valeurs qui ont traversé le temps et les réformes. Le principe de contradiction, à la fois norme et culture, a contribué à façonner la structure, voire l’identité, de l’instance civile. On l’associe à l’équité du procès et à la recherche de la vérité, deux piliers historiques de l’instance civile québécoise. Le principe de contradiction constitue ainsi un idéal procédural de justice vers lequel les praticiens et les tribunaux semblent tendre.Aux bénéfices de la contradiction s’ajoutent toutefois certaines conséquences moins désirables. Le déroulement de l’instance civile accusatoire et contradictoire a été …

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